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 Cherche contrat de partenariat

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dizzi
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MessageSujet: Cherche contrat de partenariat   Mar 23 Jan - 3:36

Qui a déjà fait un contrat de partenariat ??? ordinateur

Et sinon, où puis je trouver un modèle ??? lumière

Merci d'avance pour vos réponses bienvenue
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MessageSujet: Re: Cherche contrat de partenariat   Mar 23 Jan - 4:15

Que recherches-tu exactement séverine ?
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dizzi
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MessageSujet: Re: Cherche contrat de partenariat   Mar 23 Jan - 4:19

Je souhaiterais rédiger un contrat de partenariat avec un autre professionnel : je travaille actuellement avec une autre secrétaire, on s'envoie des clients quand l'autre peut pas, mais je voudrais faire un contrat pour ça
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Nath69
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MessageSujet: Re: Cherche contrat de partenariat   Mar 23 Jan - 4:47

Désolée, je ne vais pas pouvoir t'aider .... Bonne chance ....
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MessageSujet: Re: Cherche contrat de partenariat   Mar 23 Jan - 8:25

Séverine tu trouveras ci-dessous le plan d'un contrat de partenariat.

A toi ensuite de l'agrémenter suivant tes besoins (toutes le rubriques ne sont pas obligatoires, à toi de prendre celles qui te conviennent le mieux) :

Plan détaillé du modèle :

PARTIES
PREAMBULE
OBJET DU CONTRAT
OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE
- Obligations générales du PRESTATAIRE
- Description et définition des prestations
PLANNING
OBLIGATIONS GENERALES DU CLIENT
RECEPTION
ECHANGES - PREUVES - NOTIFICATIONS
PROPRIETE
DECLARATIONS ET GARANTIES DES PARTIES
CONFIDENTIALITE
NON-SOLLICITATION DE PERSONNEL
CONDITIONS FINANCIERES
- Prix des services
- Echéances
- Modalités de paiement
LIMITATION DE RESPONSABILITE - GARANTIES -PENALITES
- Limitation de responsabilité
- Garanties
- Pénalités
RESILIATION ANTICIPEE
INDEPENDANCE RECIPROQUE
COLLABORATION - COOPERATION
EFFET -DUREE
- date et conditions
- terme du contrat
- renouvellement
RUPTURE AMIABLE
MODIFICATION DU CONTRAT - INTEGRALITE DES ENGAGEMENTS
DIVISIBILITE DES CLAUSES
CESSION ET SOUS-TRAITANCE DU CONTRAT
DROIT APPLICABLE - LANGUE DU CONTRAT
DIFFERENDS
ELECTION DE DOMICILE
FRAIS ET HONORAIRES
SIGNATURE DES PARTIES
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dizzi
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MessageSujet: Re: Cherche contrat de partenariat   Mar 23 Jan - 10:38

merci Liliane, tu es toujours très efficace :)
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MessageSujet: Re: Cherche contrat de partenariat   

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